Les conditions générales de ventes suivantes s’appliquent à toutes commandes passées sur le site de e-commerce "Quand Maman Coud" pour tous produits présents sur le site. En passant une commande vous acceptez donc les conditions générales de vente et vous reconnaissez avoir pris connaissance préalablement de celle-ci avant de passer commande.

Article 1 - Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par Quand Maman Coud de vêtements et accessoires à destinations des bébés et enfants.

Article 2 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises et hors frais d'expédition. Ces derniers varient de 1€90 à 5€ selon les produits et sont offerts à partir de 80€ d'achat.

Quand Maman Coud  se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.

Article 3 - Commandes

Les commandes se réalisent par internet via le site http://quandmamancoud.tictail.com

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.

Quand Maman Coud se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Article 4 - Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet http://quandmamancoud.tictail.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Article 5 - Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe ou Paypal. 

Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande. 

Si vous souhaitez payer via un autre mode merci de nous contacter à quandmamancoud@gmail.com

Article 6 - Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires...). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Les frais de retour sont à votre charge. 

En cas d'exercice du droit de rétractation, Quand Maman Coud procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas au commande de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Article 7- Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site http://quandmamancoud.tictail.com et dans la limite des stocks disponibles.  

En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

Article 8 - Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. 

Les produits sont livrés par La Poste par courrier suivi.
Quand Maman Coud décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste

Article 9 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site http://quandmamancoud.tictail.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Quand Maman Coud. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient. 

Article - 10 TVA

Ce site est régi par le régime d’auto entrepreneur, sous le numéro de SIREN : 518 153 549, qui est dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés ainsi qu'au répertoire des métiers et non assujetti à la TVA – Taxe sur la valeur ajoutée non applicable, article 293B du C.G.I.

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Pour toute  question, demande, etc merci de me contacter directement par email à quandmamancoud@gmail.com